Licences

90 % du master sont à toi

TH6 reçoit 10 % de ce que rapporte le master : la part du producteur, fixée avant ta sortie plutôt que discutée après. Si l’instru a été faite avec un autre producteur, les deux se la partagent : 5 % chacun. Avec une exclusivité, cette part n’est pas fixe ; c’est un autre accord, qui demande sa propre discussion.

L’édition est à 50/50

L’instru est la moitié musicale du morceau, donc l’écriture se partage moitié-moitié : TH6 comme compositeur, toi pour le texte et la topline. Avec un second producteur, la moitié compositeur se partage : 25 % chacun. Rien par-dessus : pas de part d’éditeur à part qui en fait discrètement du 75/25.

Les trois leases

Prix TTC, avec 21 % de TVA néerlandaise. Si tu vis hors de l’UE, tu paies le même montant, sans TVA.

2 achetées, 1 offerte : sur 3 instrus dans ton panier, la moins chère est offerte. 2 Unlimited Leases pour 500 € au lieu de 600 €. Une offre par commande ; la plus avantageuse s’applique toute seule.

Pourquoi les licences fonctionnent par streams

Chaque lease te donne le MP3 taggé et le WAV, et l’Unlimited Lease ajoute les stems, pour que ton ingé son mixe le morceau autour de ta voix. Pour le reste, la différence tient à jusqu’où tu as le droit d’aller. C’est voulu : tu ne paies pas le prix fort pour un morceau dont tu ne sais pas encore ce qu’il va donner.

Si tu dépasses ton nombre, tu passes à la licence suivante en payant seulement la différence, jamais tout le montant une deuxième fois. Si ça décolle vraiment, l’Unlimited Lease coûte 300 € une seule fois et c’est réglé. Ce que tu peux faire de l’instru est identique pour les trois : vente, vidéo, radio, live, sync. Et pour les trois, le crédit est obligatoire : prod. TH6, et l’autre producteur s’il y en a un. Avant de payer, tu signes le contrat de licence de chaque instru ; tu le reçois signé en PDF avec tes fichiers.

Ce que veut vraiment dire exclusivité

L’instru sort de la boutique et personne ne peut plus l’acheter après toi. C’est ça que tu paies, et c’est le sens honnête du mot.

Ce que ce n’est pas : ça n’annule pas les licences déjà vendues. Elles continuent, et aucune boutique ne peut revenir dessus. Avant une vente en exclusivité, tu reçois donc le nombre par écrit : combien de licences non exclusives existent et à qui, dans la mesure où on le sait. Si ce chiffre te gêne, mieux vaut le savoir avant de payer qu’après.

Tu reçois une licence exclusive, pas une cession du droit d’auteur. Ça te coûte moins cher et l’enregistrement comme compositeur reste chez TH6. La part du master n’est pas fixée à 10 % pour une exclusivité ; elle se fixe par accord, avant toute livraison. Tu veux tout, édition comprise ? C’est un rachat à part, avec son propre prix et un vrai acte, parce que la loi néerlandaise l’exige par écrit.

Ce que TH6 garantit sur les samples

Chaque son d’une instru est joué, enregistré ou programmé par TH6, ou vient d’une source sous licence pour un usage commercial. Aucun fragment non libéré de disques existants.

C’est plus important qu’il n’y paraît. Le droit européen permet au propriétaire d’un enregistrement de bloquer même un fragment de deux secondes, et l’exception de pastiche prévue par la loi ne couvre qu’un sample qui dialogue de façon reconnaissable avec l’original, pas une boucle sous ta batterie.

Les règles néerlandaises qui s’appliquent dans tous les cas

Une licence exclusive doit être convenue par écrit ; depuis 2026, un e-mail ou un contrat signé électroniquement compte aussi. Une cession du droit d’auteur demande en plus un acte. Dans tous les cas, tu l’as par écrit avant toute livraison (art. 2 de la loi néerlandaise sur le droit d’auteur).

La clause best-seller reste valable quoi que dise un contrat : si ce que tu as payé est disproportionné par rapport à ce que l’œuvre rapporte, l’auteur peut demander une rémunération supplémentaire équitable (art. 25d de la loi néerlandaise sur le droit d’auteur). Ça te protège comme auteur autant que TH6.

Les téléchargements numériques donnent droit à 14 jours de rétractation, auxquels tu renonces au paiement pour recevoir les fichiers tout de suite. Cette renonciation doit être explicite : une case à cocher, pas des petits caractères (art. 6:230p du Code civil néerlandais).

Toujours un doute

Une licence que tu ne comprends pas ne vaut rien. Demande avant d’acheter : via le contact, les questions de licence passent en premier. Le tableau général, au-delà de TH6, est dans le guide licence d’instru.